Conseil Municipal du 2 septembre 2015

CONVENTION d’utilisation de la salle des fêtes par l’association «Arts et Danses du Monde»

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents : autorise le Maire, ou à défaut son représentant, à signer la convention telle qu’elle est présentée par le Maire sous réserve d’ajouter une clause concernant un forfait chauffage.

CONVENTION Projet Educatif De Territoire (PEDT)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents : autorise le Maire ou à défaut son représentant, à signer la convention PEDT ; affirme que ladite convention sera retournée pour signature à l’Inspecteur d’Académie.

CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA HAUTE-VIENNE POUR UN REMPLACEMENT DE PERSONNEL ADMINISTRATIF

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents : autorise le Maire, ou à défaut son représentant, à signer une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne (CDG87)  pour le remplacement temporaire de l’Adjoint Administratif ; dit que le contrat d’un mois est renouvelable ; dit que l’Adjoint Administratif « remplaçant », pourra être recruté à titre définitif.

CONVENTION POUR LES INTERVENANTS TEMPS ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents : autorise le Maire ou à défaut son représentant à signer les conventions avec les intervenants TAP :

– ATELIER MULTI-SPORTS : 

Atelier Multisports, ASSJ judo,87200 SAINT-JUNIEN, au tarif de 23€/heure.

– DANSE AFRICAINE : 

Monsieur MFOUMOU NGUE NIMEY Tary, 41 avenue Corot, 87200 SAINT JUNIEN, au tarif de 32€/heure.

– CIRQUE : 

Compagnie CIRCADIEM, le Rochelot 87200 SAINT BRICE SUR VIENNE, au tarif de 26€/heure.

– THEATRE : 

Isabelle MOUNIER COURBEBAISSE, 4 sentier du Breuil de Gorre, 87600 ROCHECHOUART, au tarif de 40€/heure.

– ACTIVITES CREATIVES

Sabine MARIE, Le Bourg, 87700 SAINT YRIEIX SOUS AIXE, au tarif de 20€/heure.

– ECOLE DE MUSIQUE

Thierry POIX, Ecole de Musique Intercommunale Jean Ferrat, 18 av. Léontine Vignerie, 87200 SAINT-JUNIEN, gratuit.

DEMENAGEMENT DU SYNDICAT MIXTE VIENNE-GORRE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents : acquiesce le changement d’adresse du SMVG au 7 avenue Jean Moulin-87310 SAINT LAURENT SUR GORRE.

PARTICIPATION 2014/2015 DE LA COMMUNE POUR L’ACHEMINEMENT DES MERCREDIS, DEPUIS LES ECOLES VERS L’ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMMUNAL « BUJARAS » – CHAILLAC SUR VIENNE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents : autorise le maire, ou à défaut son représentant, à signer les mandats relatifs aux transports pour le Syndicat Mixte Vienne-Gorre, à savoir :  

– 1er trimestre : 166.60 €

– 2nd trimestre : 154.70 €

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIENNE-BRIANCE-GORRE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents : approuve le rapport annuel du SIAEP Vienne-Briance-Gorre 2014.