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Archives des catégories : Délibérations

Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Posté le 30 septembre 2014 par commune-saint-martin

Demande de subvention au titre des CTD. Le CM sollicite Continuer la lecture Conseil Municipal du 29 septembre 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 15 septembre 2014

Posté le 16 septembre 2014 par commune-saint-martin

Convention pour les TAP. Convention utilisation de la salle des Continuer la lecture Conseil Municipal du 15 septembre 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 30 juillet 2014

Posté le 31 juillet 2014 par commune-saint-martin

Délégation au maire de la compétence en matière de marchés Continuer la lecture Conseil Municipal du 30 juillet 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 2 juillet 2014

Posté le 3 juillet 2014 par commune-saint-martin

Marché 2013002 Agrandissement de la cuisine de la cantine scolaire Continuer la lecture Conseil Municipal du 2 juillet 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 20 juin 2014

Posté le 20 juin 2014 par commune-saint-martin

Election des trois délégués et suppléants du Conseil Municipal en Continuer la lecture Conseil Municipal du 20 juin 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 20 mai 2014

Posté le 21 mai 2014 par commune-saint-martin

Le Conseil Municipal décide de confier à Mme le Maire Continuer la lecture Conseil Municipal du 20 mai 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 28 avril 2014

Posté le 29 avril 2014 par commune-saint-martin

Charte de l’élu local. Budget 2014. Le Conseil Municipal décide Continuer la lecture Conseil Municipal du 28 avril 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 7 avril 2014

Posté le 7 avril 2014 par commune-saint-martin

Désignation des délégués de l’EPPC Vienne-Glane en charge de la Continuer la lecture Conseil Municipal du 7 avril 2014→

Posté dans Délibérations

Conseil Municipal du 4 avril 2014

Posté le 4 avril 2014 par commune-saint-martin

Installation du Conseil Municipal. Election du maire. Création de trois Continuer la lecture Conseil Municipal du 4 avril 2014→

Posté dans Délibérations

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